🔐 2️⃣ Signature Électronique
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Signature Électronique des Factures

🎯 Objectif

La signature électronique est l'étape qui confère une valeur légale à vos factures.

Elle garantit l'authenticité, l'intégrité et la non-répudiation de la facture.

🔒 Qu'est-ce que la Signature Électronique ?

La signature électronique est l'équivalent numérique d'une signature manuscrite.

Propriétés

  • ✅ Authenticité : Prouve l'identité du signataire
  • ✅ Intégrité : Garantit que la facture n'a pas été modifiée
  • ✅ Non-répudiation : Le signataire ne peut nier avoir signé
  • ✅ Valeur légale : Reconnue par la loi tunisienne

📋 Prérequis pour Signer

1. Certificat TunTrust Valide

Vous devez posséder un certificat numérique TunTrust :

  • ✅ Délivré par TunTrust (Autorité de Certification tunisienne)
  • ✅ Non expiré (vérifiez la date de validité)
  • ✅ Non révoqué

👉 FAQ : Comment obtenir un certificat TunTrust ?

2. Support Physique (Token ou Carte à Puce)

Le certificat est stocké sur :

  • 🔑 Token USB sécurisé (ex: SafeNet eToken)
  • 💳 Carte à puce + lecteur de carte

3. Pilote PKCS#11 Installé

TEIF MANAGER utilise le standard PKCS#11 pour communiquer avec le token/carte.

Vous devez installer le pilote fourni par le fabricant de votre token/carte.

👉 Guide : Installer le pilote PKCS#11

👉 Guide : Comprendre PKCS#11

4. Token/Carte Connecté

Avant de signer, connectez votre token/carte dans TEIF MANAGER.

👉 Guide : Connecter votre token/carte à puce

✍️ Modes de Signature

1. Signature Unitaire

Idéal pour : Signer une facture à la fois

Avantages :

  • ✅ Contrôle total sur chaque facture
  • ✅ Vérification visuelle avant signature

👉 Guide : Signer une facture unitaire

2. Signature en Lot

Idéal pour : Signer plusieurs factures d'un coup

Avantages :

  • ✅ Gain de temps considérable
  • ✅ Un seul code PIN à saisir
  • ✅ Idéal pour volumes importants

👉 Guide : Signer un lot de factures

🔄 Processus de Signature

Étapes (Signature Unitaire)

  1. Onglet "Factures"
  2. Sélectionnez une facture avec le statut "Validée"
  3. Cliquez sur "🔐 Signer"
  4. Saisissez votre code PIN (si demandé)
  5. ✅ La facture est signée et passe en statut "Signée"

Étapes (Signature en Lot)

  1. Onglet "Factures"
  2. Sélectionnez plusieurs factures "Validées" (Ctrl + clic)
  3. Cliquez sur "🔐 Signer le Lot"
  4. Vérifiez le récapitulatif (nombre de factures, montant total)
  5. Saisissez votre code PIN
  6. ✅ Toutes les factures sont signées séquentiellement

🔍 Vérifier une Signature

Après signature, vous pouvez vérifier l'intégrité de la signature :

  1. Sélectionnez une facture "Signée"
  2. Cliquez sur "ℹ️ Détails"
  3. Section "Signature"
  4. Consultez :
    • ✅ Statut : Signature valide / invalide
    • ✅ Certificat : Nom du signataire, date d'expiration
    • ✅ Date de signature

👉 Guide : Vérifier une signature

🔀 Signature en Mode Simulation vs Production

🧪 Mode Simulation

  • ✅ Signature de test (sans certificat réel)
  • ❌ Aucune valeur légale
  • ✅ Idéal pour tests et formation

🚀 Mode Production

  • ✅ Signature réelle avec certificat TunTrust
  • ✅ Valeur légale officielle
  • ⚠️ Factures soumises à la TTN

👉 FAQ : Différence Simulation vs Production

⚠️ Erreurs de Signature Courantes

Erreur Cause Solution
Token non détecté Token/carte non connecté Connecter le token
Code PIN incorrect Mauvais code PIN saisi Ressaisir le bon code PIN
Certificat expiré Date de validité dépassée Renouveler le certificat
Certificat révoqué Certificat révoqué par TunTrust Obtenir un nouveau certificat

🔓 Déconnecter le Token

Après avoir terminé la signature, déconnectez votre token pour des raisons de sécurité :

  1. Menu ⚙️ Paramètres → Token/Carte à Puce
  2. Cliquez sur "Déconnecter"
  3. ✅ Le token est déconnecté de TEIF MANAGER
  4. Retirez physiquement le token/carte

👉 Guide : Déconnecter le token

💡 Bonnes Pratiques

1. Sécurité du Code PIN

  • ❌ Ne partagez JAMAIS votre code PIN
  • ❌ Ne l'écrivez pas dans un fichier non sécurisé
  • ✅ Mémorisez-le ou utilisez un gestionnaire de mots de passe

2. Utilisez la Signature en Lot

  • ✅ Pour 10+ factures, la signature en lot est beaucoup plus rapide
  • ✅ Un seul code PIN à saisir

3. Vérifiez Avant de Signer

  • ✅ Vérifiez que toutes les factures sont "Validées"
  • ✅ Consultez le récapitulatif avant signature en lot

4. Testez en Simulation

  • ✅ Testez le processus en mode Simulation d'abord
  • ✅ Familiarisez-vous avec l'interface
  • ✅ Passez en Production une fois prêt

❓ Questions Fréquentes

Puis-je signer sans certificat TunTrust ?

⚠️ En mode Simulation : oui (signature de test). En mode Production : non, le certificat TunTrust est obligatoire.

Combien de fois puis-je utiliser mon certificat ?

✅ Illimité, tant qu'il est valide (non expiré, non révoqué).

Puis-je signer hors ligne ?

✅ Oui. La signature ne nécessite pas de connexion Internet. Seule la soumission TTN en nécessite une.

Que se passe-t-il si je me trompe de code PIN ?

⚠️ Après 3 tentatives incorrectes, le token peut se bloquer. Contactez TunTrust pour le débloquer.

Puis-je annuler une signature ?

⚠️ Non. Une fois signée, la facture a une valeur légale. Vous devez émettre une facture d'avoir pour l'annuler.

🔗 Guides Associés

Prêt à signer vos factures ! 🔐